Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALGUES BONNE SANTE
MATIC STIPAN

Numéro de dépôt :
3650479
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALGUES BONNE SANTE de MATIC STIPAN

Présentation de la marque ALGUES BONNE SANTE

Déposée le 13 mai 2009 par MATIC STIPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALGUES BONNE SANTE »

Le déposant est MATIC STIPAN domicilié(e) 68. Rue E. Bernard - 29930 - PONT-AVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATIC STIPAN domicilié(e) 68. Rue E. BERNARD - 29930 - PONT-AVEN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

MATIC STIPAN a également déposé les autres marques suivantes : YOGOURT BONNE SANTÉ


MATIC STIPAN - 68. Rue E. Bernard - 29930 - PONT-AVEN - France


MATIC STIPAN - 68. Rue E. BERNARD - 29930 - PONT-AVEN - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616263 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Toutes les références composée d'algues sous tout format sont à enregistrer et conserves mixtes d'algues et poissons – viandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.