Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALGUES BONNE SANTE
MATIC STIPAN
Numéro de dépôt :
3650479
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ALGUES BONNE SANTE
Déposée le 13 mai 2009 par MATIC STIPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALGUES BONNE SANTE »
Le déposant est MATIC STIPAN domicilié(e) 68. Rue E. Bernard - 29930 - PONT-AVEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATIC STIPAN domicilié(e) 68. Rue E. BERNARD - 29930 - PONT-AVEN - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATIC STIPAN a également déposé les autres marques suivantes : YOGOURT BONNE SANTÉ
MATIC STIPAN - 68. Rue E. Bernard - 29930 - PONT-AVEN - France
MATIC STIPAN - 68. Rue E. BERNARD - 29930 - PONT-AVEN - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616263 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09
Toutes les références composée d'algues sous tout format sont à enregistrer et conserves mixtes d'algues et poissons – viandes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ALGUES BONNE SANTE"